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Éditeur, hébergement, propriété intellectuelle et conditions applicables au site villadordogne.fr.

Éditeur du site

Maison Les Terrasses
121 Clos du Bourg — 47210 Dévillac, France
Courriel : herve@villadordogne.com
Téléphone : +33 6 37 78 11 63

À compléter avant la mise en ligne : forme juridique (particulier, SCI, micro-entreprise…), nom et prénom complets du responsable, numéro SIRET si activité déclarée, numéro de TVA intracommunautaire le cas échéant, et numéro d'enregistrement du meublé de tourisme délivré par la mairie de Dévillac.

Directeur de la publication

Hervé [nom de famille à compléter], en qualité de propriétaire exploitant.

Hébergement

Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25 — 1227 Les Acacias (Genève), Suisse
Téléphone : +41 22 820 35 40 — www.infomaniak.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site — textes, photographies, mise en page, logo — est la propriété de la Maison Les Terrasses, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les photographies de la maison et de la propriété sont des prises de vue originales. Leur réutilisation, y compris à des fins de comparaison ou d'illustration sur des sites tiers, est soumise à autorisation.

Données personnelles

Le traitement des données collectées via le formulaire de contact et le moteur de réservation est décrit dans notre politique de confidentialité.

Conditions de location saisonnière

Les conditions tarifaires, les modalités de paiement et la politique d'annulation figurent sur la page Tarifs. Un contrat de location saisonnière est adressé à chaque réservation confirmée.

À compléter : le texte intégral du contrat de location saisonnière et des conditions générales, à reprendre depuis la page « Termes et conditions » de votre site actuel ou à faire relire par un professionnel.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.

À compléter : nom et coordonnées du médiateur auquel vous adhérez. L'adhésion à un dispositif de médiation est obligatoire pour les professionnels ; à vérifier selon votre statut.

Droit applicable

Le présent site et les prestations proposées sont soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.